Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KMB TEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « kit maison bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KMB TEAM domicilié(e) 1 place Gensoul - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 749 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque kit maison bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KMB TEAM, Société par Actions Simplifiée - 1 place Gensoul - 69002 - LYON - France - SIREN 530749738
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; toitures, plafonds, portes, fenêtres, vérandas, volets, stores d'extérieur métalliques ; cloisons métalliques ; parois, appuis de fenêtres métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; garnitures de portes et fenêtres métalliques (châssis, charnières) ; fermetures métalliques pour portes et fenêtres ; menuiserie en aluminium ; ferrures pour bâtiments ;
Maisons en bois vendues sous forme de kits ; constructions en bois ; constructions transportables en bois ; planchers en bois ; menuiseries de portes et fenêtres en bois ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; toitures, plafonds, portes, fenêtres, vérandas, volets, stores d'extérieur non métalliques ; cloisons non métalliques ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ; garnitures de portes et fenêtres non métalliques (châssis, charnières) ; fermetures non métalliques pour portes et fenêtres ; menuiserie en bois ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction. Services de construction et de réparation de portes, fenêtres et vérandas ; services de construction, réparation, entretien et installation de structures en bois et de bâtiments en bois ; services de revêtements et d'isolations ; services d'installation, de montage, entretien et réparation de toitures, plafonds, portes, fenêtres, vérandas, volets, stores et éléments de construction prêts à monter.
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